Le Blog des habitants de St Marcel lès Valence
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ECHOS DU CONSEIL MUNICIPAL


Reporté de 8 jours pour absence du Maire, le Conseil municipal a connu hier soir une certaine animation. Un public attentif, une dizaine d'élus qui interviennent ou posent des questions, dont une " toute bête" qui fait mouche lors de l'examen du dernier point de l'ordre du jour, et amène chacun à s'interroger... jusqu'à provoquer un conseil municipal dans 10 jours pour... répondre sereinement à la question soulevée!
Résumons les principaux points:
ELECTIONS REGIONALES: La commune - pour la première fois - disposera de 4 bureaux de vote au lieu de 2; en plus de la Salle des fêtes et de la cantine de l'école André Blanc, une salle à l'Ecole Bouvier et l'école de musique. Un appel sera lancé aux citoyens volontaires pour assurer une présence aux côtés des élus dans les bureaux de vote les 14 et 21 mars prochains.
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE avant le vote du budget primitif en mars. L'adjoint aux finances a présenté les grandes évolutions: remplacement de la taxe professionnelle ( 1.100.000 € de rentrées pour la commune en 2009) par la Contribution Economique Territoriale (CTE), stabilité des ressources garantie par l'Etat pour 2010 mais inquiétudes pour la suite. De plus, c'est l'agglomération valentinoise qui encaissera la CTE à l'avenir. Les seules recettes supplémentaires de la commune pourront venir des mises à disposition des salles municipales et des impôts locaux payés par les habitants.
ACCES A LA CANTINE: L'examen des dépenses de l'exercice 2009 amène le conseil à envisager une limitation possible de l'accès des cantines scolaires. Des nouveaux élèves s'inscrivent, les locaux et services sont près de la saturation. Grosso modo, pour chacun des 40.000 repas servis dans l'année, la commune apporte 2,21€. Des nouveaux critères d'admission devront être définis par le Conseil.
Au 1er janvier 2010, 50 personnes travaillent pour la commune. L'augmentation des recettes (+ 6% entre 2008 et 2009) vient de l'accroissement du nombre de contribuables. Le budget d'investissement 2010 devra prévoir la mise en chantier du gymnase, pour des sommes  non négligeables (3.500.000 € répartis sur plusieurs exercices), en plus des autres projets , aménagements ou rénovations.
ROVALTAIN: Le maire, nouvellement élu vice-Président chargé des finances de Rovaltain,  fait adopter des modifications statutaires proposées par l'agglomération. Désormais la ville de St Marcel sera représentée dans Rovaltain, structure d'aménagement pour le développement économique, par des représentants de l'Agglomération VASRA et non plus par des représentants de la commune de St-Marcel. Ce qui fait dire à un adjoint que Rovaltain s'éloigne encore plus des citoyens,devient une nébuleuse, composée de représentants de représentants!
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE: les élus, à l'unanimité, décident de s'engager avec la Caisse d'Allocations Familiales dans un nouveau contrat qui apporte un financement partiel aux activités déployées par la commune pour l'accueil des enfants et des jeunes de 0 à moins de 18 ans. Un diagnostic de la situation locale est en cours, qui préfigurera le plan d'action en la matière.
DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE DU GYMNASE: une remarque pertinente d'un conseiller avisé, petit rapporteur plastique et mètre en mains, a surpris tout le conseil. On sait qu'un "plus" décisif du projet retenu sera la production d'électricité photovoltaïque. Or les plans exposés au conseil montraient une pente d'exposition au soleil pour ces panneaux apparemment très différente des projets et normes précédemment annoncés. Prudent, le maire a demandé qu'on consulte à nouveau experts et architecte avant de délibérer, ce qui provoquera une réunion supplémentaire des élus le 1er mars prochain!
ECHOS DU CONSEIL MUNICIPAL ECHOS DU CONSEIL MUNICIPAL Reviewed by Coubert on vendredi, février 19, 2010 Rating: 5

3 commentaires:

  1. Quel est le nombre d'enfants et de jeunes (0-17 ans) de St Marce? (question posée par un élu pendantle conseil municipal): l'INSEE en a recensé 1.069 en 2006 (22,8% de la population totale), et suivant un taux minimum de 1,8 % de progression annuelle, cela fait 1.148 en 2010.
    J.D.Vernier

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  2. Quelques observations,
    Elections régionales: Je pense que l'appel aux volontaires n'a pas encore été lancé. Comment le sera-t-il?
    Com. d'Agglo: deux adjoints de St Marcel vont siéger dans la commission d'évaluation des charges
    Gymnase : Les 3M5 ne concernent pas que le budget 2010
    Bravo pour ce bon résumé non dénué d'humour....
    Daniel

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  3. Bonjour,
    Si vous me le permettez deux petites remarques concernant le compte rendu
    - Les dates des élections régionales sont les dimanches 14 et 21 mars et non pas 13 et 20 mars
    - Le fait que l'agglo percoive "notre" taxe profesionelle (TP) n'est pas un problème cela a toujours été connu par ailleurs l'agglo ne conserve que ce que nous lui avons transféré et nous reverse le reste, donc ni gain ni pertes. L'inquiétude provient toujours de la réforme de la taxe profesionelle car l'agglo ne pourra pas compter sur d'éventuelles progressions de la TP donc elle sera probablement elle aussi amenée a lever un impôt sur les "ménages" tôt ou tard a moins de trouver d'autres ressources? La seule autre ressource est la particiaption de l'état mais qui sera décroissante au fil du temps à moins d'augmenter les transferts de compétences à l'agglo ou d'intégrer de nouvelles collectivités ou communautés.
    Cordialement Sébastien DARNAUD

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