Le Blog des habitants de St Marcel lès Valence
et des territoires environnants

DES NOUVELLES DE VALENCE AGGLOMERATION

Les habitants de Saint-Marcel-lès-Valence en font bien partie depuis le 1er janvier dernier. Alors, que font les élus en notre nom dans cette instance nouvelle? Voici quelques informations sur ce qui a été  débattu et voté en Conseil Communautaire du 9 mars 2010.
L’ ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE
Depuis le 1er janvier, Valence Agglo perçoit la ressource équivalente à la taxe professionnelle et à certaines compensations en lieu et place des communes. Pour autant, Valence Agglo doit réserver aux communes une attribution de compensation. Dans l’attente du travail de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT, dont Dominique Chassoulier élue de St-Marcel assure la vice-présidence),il a été calculé et voté les montants de l’attribution de compensation provisoire :
• Beaumont-lès-Valence : 321 538 €• Bourg-Lès-Valence : 6 309 139 €• Chabeuil : 512 841 €
• La Baume Cornillane : 17 506 €• Malissard : 354 195 €• Montélier : 431 922 €
• Montmeyran : 141 535 €• Portes-Lès-Valence : 3 662 054 €
Saint Marcel-Lès-Valence : 1 170 457€• Upie 74 216 €• Valence : 12 956 715 €
Ces montants seront révisés au fur et à mesure des travaux des instances de l’agglomération.

DU NOUVEAU POUR LE POLE ECONOMIQUE DU TECHNOSITE
Les autorités organisatrices de transport de Rhône-Alpes ont souhaité mettre en oeuvre un support unique de transport avec la carte à puce Ourà. A suivre....

RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE
Avec l’agglomération, les habitants pourront, à partir du 1er avril, accéder aux médiathèques de Bourg-Lès-Valence, Chabeuil, Valence et à la bibliothèque de Portes-Lès-Valence munis d’un seul abonnement.
Pour offrir un large accès aux différents publics et en particulier aux jeunes, le Conseil Communautaire
a voté des tarifs très attractifs dont voici quelques exemples :
• la gratuité a été décidée pour les moins de 25 ans et les étudiants,
• les personnes concernées par les minima sociaux disposeront également d’une carte gratuite
un adulte habitant sur l’agglomération paiera 10 €... au lieu de 29€ jusqu'ici.
(Remarque: il semble que le conseil communautaire ait fixé la barre de 5.000 habitants pour décider quelles seront les bibliothèques médiathèques inscrites dans le réseau de lecture publique. Si au dernier recensement de 2007 (publié en juin 2008) la population saint-marcelloise comptait 4.762 habitants, avec un taux de croissance de 2% sur la période 1999-2007, le seuil de 5.000 âmes a déjà été franchi.)

L’ ASSAINISSEMENT, UNE COMPETENCE QUI SE MET EN PLACE
Valence Agglo assurera désormais la maîtrise d’ouvrage des opérations d’assainissement. Ce transfert touche directement les projets en cours :
+ L’assainissement du quartier du Plovier et le projet de raccordement.

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L’ AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DE «VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS»
Le Conseil Communautaire a désigné ses délégués :
+ M. BRUSCHINI + M. RINALDI+ Mme CASALINO + M. ROCHE+ M. MICOULET + M. SCHWARTZMANN+ M. MONTEILLET + M. SIBEUD+ Mme NAKIB-COLOMB + M. SOLNAIS
+ M. PATOULLIARD + M. TIXIER+ M. QUET + M. TRAPIER+ M. RANC.

Source: http://www.valenceagglo.fr/
Le Prochain Conseil Communauataire se tiendra le 6 avril 2010 à l’Hôtel de ville de Valence. Il portera notamment sur le vote du budget 2010, le transfert des zones d’activités, divers projets culurels, le taux d’enlèvement des ordures ménagères la révision de la redevance assainissement, la création du syndicat mixte chargé d’élaborer le SCOT et bien d’autres sujets que nous vous invitons à venir découvrir...
DES NOUVELLES DE VALENCE AGGLOMERATION DES NOUVELLES DE VALENCE AGGLOMERATION Reviewed by Coubert on lundi, mars 29, 2010 Rating: 5

2 commentaires:

  1. Stéphanie LEROY29 mars 2010 à 16:28

    ca ne fait pas un peu bcp pour st marcel le montant de l'attribution de compensation provisoire ?

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  2. Ces chiffres sont fournis par VASRA(Valence agglo Sud Rhône Alpes). Ils correspondent me semble-t-il à la taxe professionnelle perçue par St-Marcel l'année dernière, déduction faite des charges tranférées par la commune àl'agglomération (de l'ordre de 200.000 €).
    JD Vernier

    RépondreSupprimer

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