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ECHOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 JUIN


* Après la disparition brutale de Claude Robin, adjoint chargé de la voirie, de l'assainissement et de l'environnement, le Conseil Municipal a procédé à sa reconfiguration. Agathe Thoulouze, 24é de la liste de D. Quet, ayant renoncé au siège qui lui revenait, c'est Patrice Zani qui fait son entrée au conseil et participera aux travaux de deux commissions (communication et culture-jeunesse-sports). Sabrina Guerbas,élue en 20è position, n'a siégé qu'une fois au conseil depuis son élection en 2008. Le maire, interrogé, a indiqué que cette personne n'avait jamais envoyé de lettre de démission ce qui entraine son non-remplacement. Jean-Marie Royannez ( photo) occupera le poste de 5é adjoint en charge de la voirie et des Travaux.
*  Après le vote concernant  la reprise de l'excédent du budget d'assainissement (voir les compte-rendus des précédents conseils), le maire a indiqué que les projets de travaux d'assainissement au quartier des Mirabeaux  ont été transférés à l'agglo valentinoise (VASRA), que les études techniques n'ont pas été engagées, et que vu la complexité, il faudra bien réflechir avant d'entamer la réalisation d'un réseau d'assainissement collectif.
* La Caisse d'Allocations Familiales qui a consenti en 2008 un prêt sans intérêt (5 ans) de 2.300 € à la MJC pour l'achat d'un véhicule demande à la commune une garantie, ce que la Commune accepte, même si le véhicule est déjà bien utilisé, et le prêt de la CAF remboursé aux 2/3!

* Interrogé sur la pertinence d'une délibération spécifique des élus pour le remboursement d'arrhes lorsqu'une location de salle est légitimement annulée, avec proposition d'une délibération de principe, le maire a répondu qu'une telle délibération au cas par cas était obligatoire et reflétait le souci de transparence des élus dans la gestion des fonds communaux.
* Le conseil municipal a adopté à l'unanimité deux modifications au règlement intérieur de la cantine:
- compte-tenu de la capacité actuelle de la cantine (175 enfants à André Blanc, 140 à l'école Bouvvier) il sera indiqué qu'à l'avenir, et seulement s'il y a saturation, priorité d'accès à la cantine sera donnée aux enfants dont les 2 parents travaillent ou, pour les familles monoparentales, dont le parent travaille.
- pour la discipline dans les cantines, une échelle des sanctions a été mise en place.
Par ailleurs, l'adjointe aux écoles précise que à la rentrée prochaine les tarifs de la cantine et de la garderie resteront inchangés. A cette occasion, l'adjoint à l'urbanisme indique que pour lui le nombre de nouvelles arrivées scolaires devrait stagner.
*Le conseil municipal a décidé, suite à une étude menée par les fédérations de parents d'élèves signalant le besoin d'études surveillées pour 20 à 25 enfants du cycle3 (CE2, CM1 et CM2) d'ouvrir à l'école André Blanc des études surveillées les lundi, mardi et jeudi jusque 17h45.Le soutien scolaire qu'avait mis en place la FCPE disparaîtra. L'encadrement des études surveillées sera assuré par l'éducateur d'activités physiques et sportives, en heures complémentaires. Par ailleurs ce poste assuré en remplacement du titulaire, sera perennisé et stabilisé à 30,25h par semaine. Le tarif des études surveillées est aligné sur la garderie, soit 3,20€ l'heure et quart.
* Le poste de distributeur du Point.Com, le journal municipal, qui faisait jusqu'ici l'objet d'un contrat saisonnier, annuel, est transformé en poste permanent, évalué à 37h par numéro distribué.
* Enfin,la commune délègue au syndicat des énegies de la Drôme SDED la possibilité de regrouper les certificats d'économie d'énergie de la commune afin de bénéficier plus aisément des retours financiers prévus par les accords de Kyotto.
Les dates du conseil municipal du dernier trimestre ont été arrétées (voir l'agenda ci-dessous).
ECHOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 JUIN ECHOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU  JEUDI 10  JUIN Reviewed by Coubert on vendredi, juin 11, 2010 Rating: 5

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