Le Blog des habitants de St Marcel lès Valence
et des territoires environnants

C'ETAIT LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL AVANT L'ETE

Le maire annonce le report des travaux d'aménagement de l'avenue de Provence en 2013
Jeudi 14 juin, le conseil municipal a été rondement mené. Après une information partagée avec tous les conseillers relative aux graves difficultés que connait l'ADMR, connue pour les services rendus aux personnes fragiles à leur domicile, le maire engagea l'ordre du jour. On pourra retenir:
- que le Contrat VALDAC qui lie la Région aux communes de l'Ardèche et de la Drôme (dont Saint-Marcel) est sollicité pour participer aux travaux de consolidation des piliers de l'Eglise,
- qu'une convention est signée entre la commune et l'agglo valentinoise afin de pouvoir "valoriser les certificats d'économie d'énergie " (CEE) générés par la commune. En gros, il existe maintenant un marché de certificats d'économie d'énergie où ceux (collectivités et entreprises) qui n'atteignent pas leurs quota légaux d'économie d'energie peuvent en racheter à ceux qui en ont fait... trop! Par ce biais, la commue pourra "valoriser" les travaux faits en la matière.
- que, suite à une imprécision dans la convention signée lors de l'aménagement de la zone 2000 II avec deux constructeurs (SDH et IVR) a communedevra payer quelque 26.000 euros supplémentaires de participation aux travaux. A l'époque les signataires  avaient semble-t-il confondu  somme nette et somme TTC. "Il faudra apprendre à être précis" a conclu le maire.

- le conseil a autorisé le maire, pour une période allant jusqu'à la fin du mandat ( printemps 2014), à procéder à des recrutements de personnel pour des contrats de 3 mois maximum, renouvelables une fois, "en tant que de besoin". Les exemples donnés portaient sur des travaux imprévus dus à la météo,ou  le départ en congé maladie de personnel.
- Le réglement intérieur de la cantine a été modifié sur une proposition du personnel du restaurant scolaire qui se sent parfois démuni face à des actions de casse du matériel. A compter de la rentrée de septembre 2012 le réglement signé par les parents prévoira qu'en cas de détérioration volontaire de matérel pendant la cantine, ce matériel sera facturé aux parents, intégré dans la facture habituelle de cantine.
- Le maire a informé le conseil que le Conseil général de la Drôme, pourtant associé depuis de longs mois au projet de réaménagementde l'avenuede Provence, a fait savoir qu'il ne pourrait apporter sa part de financement sur l'exercice 2012. En conséquence l'ensemble du projet est reporté à 2013.
Le conseil mnicipal a cependant décidé de solliciter le conseil général au titre de la Dotation cantonale Patrimoine; pour la toiture de l'école A Blanc, le mur du cimetière, la toiture de la mairie et le chemin des Chènes,  soit près de 280.000 euros.
Sauf nécessité , il n'y aura pas de conseil municipal avant le 13 septembre prochain.
C'ETAIT LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL AVANT L'ETE C'ETAIT LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL AVANT L'ETE Reviewed by Coubert on samedi, juin 16, 2012 Rating: 5

1 commentaire:

  1. Cécile Roupioz C.G.2626 juin 2012 à 12:21

    Le projet de requalification de la RD432 à l'entrée Est de St Marcel a fait l'objet de nombreux échanges avec la commune et les services de la Direction des routes du Département, mais comme tous les projets d'aménagement de traverse d'agglomération, il est soumis aux respects de procédures administratives avant sa validation définitive en Commission Permanente au Conseil général. Ce dossier suit simplement le processus habituel.

    Rappel de la procédure :
    - validation du projet le 24 mai en Comité d'Evalutation Technique des Opérations Routières (CETOR)
    - passage en Commission Organique Aménagement (COA), puis en Commission Permanente (septembre 2012) pour l'inscription au budget du Département
    - dès que la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du Département vers la commune sera signée, la procédure de consultation des entreprises pourra débuter.
    Céline ROUPIOZ
    Département de la Drôme - Attachée de presse

    RépondreSupprimer

Pour publier votre commentaire:

Écrire le texte du commentaire
Dans la rubrique "Compte Google", cliquer sur "Nom/URL"
(ne pas utiliser les autres rubriques, votre commentaire ne serait pas lu).
Dans la case "Nom", saisir votre NOM ou votre PSEUDO (ne pas utiliser la case URL)
cliquer sur le bouton "Continuer"
Cliquer sur "Publier".
Merci. Votre commentaire sera publié après modération.

Fourni par Blogger.