Nous vivons un moment qui
est une révolte. Evoquer cet événement national serait-il incongru
pour notre "petit" blog, alors qu'il s'est donné pour
champ d'expression les limites visibles depuis notre clocher?
Autrement dit, n'y a t-il pas, au plan local, matière à réflexion
et commentaires, venant en prolongement de la crise qui agite et
interroge notre pays?
Pour une part, les
contestataires dénoncent un déni de démocratie. Principalement, il
s'agit d'une crise de la représentativité d'une démocratie qui
place depuis des décennies aux leviers de nos politiques
économiques, fiscales et sociales, des personnes et des idéologies
qui ont perdu la réalité de la vie du plus grand nombre. Les
conséquences ont été redoutables. Sont dénoncés les fractures
créées dans le corps social, un fort sentiment d'exclusion qui
oppose les pauvres aux riches, les territoires ruraux et urbains...
Quel a été ce
déclencheur? Une évolution, une amplification des inégalités que
nos responsables ne semblent pas vouloir ralentir et arrêter. Un
élastique qui a été trop tiré. Un fort sentiment d'injustice
s'amplifie, au moment même ou une solidarité sans faille est la
condition de la mise en œuvre d'une politique réussie de transition
écologique. Pas d'effort et encore moins de sacrifices, ne peuvent
être exigés de tous, sans justice et équité. C'est la condition
de l'acceptation sociale du plus grand nombre, pour réaliser ces
grands changements nationaux et planétaires.
Mais qu'en est-il au plan
local?
Les principes
démocratiques appliqués au niveau local:
Le sentiment largement
partagé par les citoyens, est que c'est au niveau local, au niveau
de la commune, que l'esprit de démocratie est le mieux vécu. Nos
édiles y sont connus et reconnus. Leur action est souvent soutenue
par l'intérêt général et non par les idéologies des grands
partis. Cela se vérifie surtout dans les petites communes où la
solidarité est la valeur essentielle pour se forger un avenir
commun. Il est vrai que cette proximité du citoyen avec ses
représentants peut aussi nuire à l'expression de la critique. Mais
lorsque l'équipe municipale joue le jeu, les citoyens peuvent
s'exprimer et leur avis pris en compte. Si cela n'est pas vrai à St
Marcel, des éléments de démocratie participative sont de plus en
plus expérimentés au sein des communes (1).
Est-ce que pour autant, on
peut dire que ces nouvelles pratiques démocratiques sont l'avenir
qui placeront le citoyen au centre des politiques locales? Rien n'est
moins sûr.
Le déni de démocratie
de l'intercommunalité:
Nous assistons en effet à
l'échelle de nos territoires à une lutte entre deux forces.
La première est celle que
nous venons de décrire. Elle donne une place prépondérante à
l'intelligence et à la responsabilité du citoyen. Il devient
capable de faire émerger sa volonté individuelle, au sein d'un
collectif fédérateur qui sera le bras armé de la construction de
ses projets.
La deuxième force est
celle d'un pouvoir jacobin centralisateur, qui de tout temps, se
défie des initiatives locales. La mise en place récente des
Agglomérations en est l'illustration. Cette structure est justifiée
par la volonté de rendre les politiques locales plus cohérentes et
plus efficaces, quand bien même des organisations
intercommunautaires avaient depuis longtemps été mises en place
pour répondre à cette exigence. Le "pragmatisme" a
justifié leur création au nom de l'efficacité et de la
rationalité. Mais en même temps, les règles de gouvernance que le
pouvoir centralisateur leur a attribuées, interdisent aux habitants
de s'en mêler (2)
Les Agglomérations vident
inexorablement les communes de leurs compétences et privent en même
temps le citoyen de tout contrôle. Les exécutifs sont
irresponsables politiquement devant le citoyen qui ne les a pas élus.
Pas de campagne préélectorale, pas de bilan devant le citoyen
écarté et à peine informé. Les conséquences sont destructrices
pour la démocratie. Les grandes problématiques de nos territoires
sont réglées par l'Agglomération en l'absence du citoyen, qui lui,
pourrait agir au niveau d'une commune, mais se trouve face à une
coquille vide. S'il va voter aux prochaines municipales, pour quels
enjeux le fera-t-il?
Le débat annoncé: un
test pour notre commune?
Au plan national, il est
prévu une vaste consultation et un débat, afin que les citoyens
puissent exprimer et faire remonter leurs avis. Bien que les
modalités n'en soient pas encore connues, le Président de la
République a précisé que cette expression se ferait au niveau des
communes. Certaines équipes municipales, notamment celles de
communes rurales, ont déjà mis en place des outils de démocratie
participative et elles sont de plus en plus nombreuses. Les
habitants de ces communes ont déjà une "pratique" qui
leur permettra de faire émerger plus facilement leurs souhaits.
Qu'en sera-t-il pour l'habitant de Saint Marcel-lès-Valence, tenu à
l'écart de la construction des projets, jamais sollicité pour
s'inclure dans une réflexion sur l'avenir de la commune? Quelle
initiative forte sera prise par nos élus pour conduire ce processus?
AP
(1) Pour en savoir plus
sur les définitions et outils de la démocratie
participative:
https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9mocratie_participative#L'imp%C3%A9ratif_d%C3%A9lib%C3%A9ratif_:_de_meilleurs_d%C3%A9bats_pour_de_meilleures_d%C3%A9cisions
(2) Rappel en quelques
chiffres des enjeux avec l'exemple de l'Agglomération de
Valence-Romans:
56 communes (dont 7 de
plus de 5000 habitants) représentant 214 500 habitants (soit 42% de
la population du
département).http://www.valenceromansagglo.fr/fr/index.html
Un exécutif comprenant
un Président, 15 vice-présidents et 12 délégués.
L'assemblée (conseil
communautaire) de 259 conseillers où les grandes villes sont
surreprésentées (27 pour Valence, 15 pour Romans, 2 pour St
Marcel-lès-Valence). Les conseillers représentant les communes sont
désignés par le maire parmi l'équipe municipale nouvellement élue.
Compétences de
l'agglomération: développement économique (ZAC), assainissement,
gestion des déchets, transports, habitat (PLH) éclairage public,
réseau des médiathèques, pôles culturels importants, piscines,
patinoires, petite enfance.
A partir de 2020
l'urbanisme deviendra une compétence de l'agglomération.
L'esprit d'une révolte
Reviewed by Alain PANAYE
on
17.12.18
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