Conseil municipal du 16 juin

 

Pour ce conseil municipal, pas moins de 17 points inscrits à l'ordre du jour. Il fut épuisé en une heure, approuvé et voté à l'unanimité à chaque chapitre, sans débat ni question ou remarques.

  

 

Budget 2024 (en k€) (JM.Valla et le DGS)

 

Fonctionnement                    Investissement 

- recettes : 5 442                     - recettes : 2 335

- dépenses : -5 428                  - dépenses : -3 001 (reste 131 à réaliser)

Résultats reportés : 4 083      Résultats reportés : -376

Résultats cumulés : 4 097      Résultats cumulés :  -1 172

 

Beaucoup de détails chiffrés ont été donnés. Nous publions ceux qui nous paraissent les plus significatifs. 

 

78% des recettes de fonctionnement sont des produits fiscaux (très majoritairement les deux taxes foncières) et des dotations. 

52% des dépenses de fonctionnement sont des dépenses de personnel et 31% des dépenses de gestion courante. 

 

Focus fonctionnement : 

Les dotations représentent 2,2% des recettes de fct en 2024, et 13% en 2013.  

Pénalité 2024 loi SRU : 73 841 €

Fonctionnement de la médiathèque 65 000 €. Recette des adhésions, 3060 € 

 

Les principaux investissements : les travaux de bâtiments (1 750) dt DOJO (1 512),

travaux écoles (69), voiries/réseaux (198).

 

Notre Capacité d'Autofinancement (CA) brute (solde des recettes/dépenses de fonctionnement) s'effrite d'année en année (1 150 en 2021, 688 en 2024), 

la CA nette (CA brute diminuée du capital de la dette) suit la même évolution.

 

Budget annexe 2024 (contrat photovoltaïque halle des sports)

 2024      Fct : + 5 270 €   Inv : 0

cumulé     "     + 65 450 €   "     0   Résultat affecté en fct du général

 

 Jardins partagés (Thomas Lefèvre)

 Un nouveau règlement intérieur instaure une caution de 60 € à la remise de la clé du lot.

Un nom est donné aux jardins partagés : "La clé des champs".

 

Ce nom a été proposé par "quelques personnes du conseil". Un joli nom sans doute.

Mais à minima, les jardiniers auraient été peut-être heureux de donner leur avis. 

 

Dénomination de nouvelles rues (JM.Valla)

 — Rue qui sera créée aux Vergers et qui reliera l'avenue de Provence à la rue de la Liberté. Elle se nommera "Rue de l'Égalité".

 — Aux Petits Eynards (ilot dit des Temparts), une rue sera créée et nommée "Rue des Temparts".

 

Vente partielle terrain communal (E.Simonet, JM.Valla)

Vente d'une bande de terrain (380 m² pour le franc symbolique à DAH promoteur de l'ilot à construire aux Petits-Eynards.  

 

Groupement intercommunal pour la lutte des déchets abandonnés (JM.Valla)

Accord pour l'adhésion de huit nouvelles communes. Saint Marcel participe déjà.

 

Ordre de mission et remboursement de frais en vue du festival d'Avignon (JM.Valla)

Participent l'adjoint à la culture et quatre enseignantes. 

 

Remboursement de frais de transport engagés par l'école André Blanc (1 285€) (M.Montmagnon)

Remboursements de deux acomptes de location de la Salle des fêtes

  Manifestations annulées par les demandeurs (deux fois 175 €)

 

Admission en non-valeur

 Pour taxe locale publicité (TLPE) de 122.89 € (créance éteinte)

 

 Centre Technique Municipal  (JM.Valla)

À la demande de la société titulaire du contrat photovoltaïque, le bail emphytéotique est remplacé par un contrat d'occupation temporaire, sans modifications des clauses financières et de durée.

 

Divers   

Forum des associations le 6 septembre 

Fête de la musique le 20 juin

Accueil des nouveaux arrivants le 21 juin à 10h

Rencontre avec AchèteMarcel le 19 juin 

 

 AP