Le Blog des habitants de Saint Marcel-lès-Valence
et des territoires environnants

Un conseil municipal qui s'anime ?

A ce conseil municipal du 7 novembre, un ordre du jour qui laissait augurer une séance courte et paisible. C'était sans compter sur une actualité brûlante qui  a contraint le maire à rajouter une ligne à l'ordre du jour.

A noter une affluence inaccoutumée chez les participants à ce conseil :3 conseillers de l'opposition et 6 personnes pour le public étaient présents.

 

Finances

 Des compléments de subvention à deux associations pour financer des évènements exceptionnels :

- 1 000 € pour le Club de Foot (50°anniversaire du Club de Foot).

- 1 000 € pour La Renaissance Musique et Théâtre (organisation de la fête de la musique).

 Rapport de la Commission d’Évaluation des Transferts de Charges (Intercommunalité) :

Pour les Agglo qui sont sous le régime d'une fiscalité professionnelle unique (FPU) des transferts de compétence sont accompagnés par des transferts financiers. 

Saint Marcel n'est pas concernée mais doit valider le rapport.
JM.Valla à donner l'exemple de la piscine de Chabeuil.

Ressources Humaines

Renouvellement Assurance prévoyance :

pour les salaires des personnels en congé maladie, la municipalité doit financer le reste à charge des salaires  non assuré par la CPAM. Soit la municipalité est son propre assureur (exception) soit elle souscrit une assurance prévoyance (cas de Saint Marcel).

Une augmentation de l'adhésion à l'Assurance prévoyance Statutaire de 7 000€ est votée (montant total non communiqué) pour une option "tout risque assuré au taux de 6.5% de la masse salariale".

 Renouvellement de l'adhésion au Service Commun de Médiation :

Service de médiation assuré par le centre de gestion de la Drôme dans le cas de procédures contentieuses entre la commune et les agents. Ce service est facturé forfaitairement 400 € "à l'intervention". L'adhésion est renouvelée.

Rapport d'activité 2021 du Syndicat d'Irrigation Drômois (SID) :

Rapport communiqué pour information. En 2021 le chiffre d'affaire est en baisse (saison humide) ainsi que les d'électricité des stations.

Les perspectives pour 2023 sont redoutables pour, puisque sans aide complémentaire, la facturation du SID mettrait le coût de l'irrigation à hauteur des recettes de production (JM.Valla).

 

SMBlog : Le rapport d'activité 2021 ne nous a pas été communiqué, et n'apparaît pas sur le site du SID, mais on lira avec intérêt la conférence de presse qui a été donnée par le syndicat. Elle est accompagnée de la lettre ouverte au ministre de l'agriculture.

Patrimoine

Effacement des réseaux chemin des accacias (suite) :

un rallonge de 17 000 € HT est nécessaire (pour un total de 144 000 € HT) afin de traiter également l'alimentation électrique du panneau de la Lacra. Contribution de la commune de 54 600 € HT.

Recensement de la population en 2023

Vote d'un financement de charge de fonctionnement. Le dispositif comprend une coordinatrice (Marie Montmagnon adjointe) et de 10 à 12 agents recenseurs.

Collecte des déchets

Ce point n'était pas prévu à l'ordre du jour.

Le maire a informé le Conseil qu'il avait reçu une lettre-pétition accompagnée de 200 signatures d'habitants. Cette lettre avait pour objet la collecte des déchets et plus précisément le remplacement par l'agglo de la "collecte en porte à porte" par "l'apport volontaire" sur des sites dédiés.

Les signataires sont contre cette mesure, le système actuel leur donnant satisfaction. Ils déplorent qu'aucune information ni concertation n'aient été organisées pour préparer ce changement qui doit être effectué fin 2023 au plus tard.

 Jean-Michel Valla explique qu'il comprend cette réaction. Le conseil communautaire de l'agglo a voté ce changement en juin 2022 à l'unanimité. Il s'applique à toutes le communes de moins de 10 000 habitants.

Le premier janvier 2023 il n'y aura plus qu'un passage pour les ordures ménagères et fin 2023 les habitants devront porter leurs poubelles sur des sites de collecte (de 30 à 40 pour la commune) équipés de containers. 
Il s'agit essentiellement d'une mesure destinée à limiter les frais de collecte.
Le prochain PointCommun (fin novembre) comprendra deux pages pour informer les habitants.
Débat animé contradictoire  entre trois élus de la majorité (V.Bard, G.Belda, C.Soeur) sur le bien-fondé de la mesure. 
V.Bard en accord avec l'argumentation des pétitionnaires.
G.Belda et C.Sœur défendant le point de vue de l'agglo et du maire.
Pas de réaction des élus de l'opposition.

JM.Valla conclut en soulignant que ce domaine fait partie des compétences obligatoires de l'agglo, et que le communes qui sont en "apport volontaire" ( 31 sur 49) sont satisfaites.

Divers

- Calendrier des manifestations et spectacles 
- Commémoration du 11 novembre à 11H30 
- Vœux du maire le 7 janvier


Un conseil municipal qui s'anime ?  Un conseil municipal qui s'anime ? Reviewed by AP on mercredi, novembre 09, 2022 Rating: 5

3 commentaires:

Jack Haddy a dit…

Un vent de fronde au conseil municipal?
La moitié du dernier conseil a été consacrée à une discussion, non prévue, autour de la collecte des ordures ménagères.
Signée par plus de 200 personnes, une pétition a été apportée à la mairie par l'épouse de l'ancien maire, Chantal Quet. Les signataires reprochent essentiellemeent au maire (actuel) de ne pas en avoir parlé auparavant. Saint Marcel Blog avait, dés le 9 mai 2019 alerté sur la modification programmée de ce mode de collecte et sur les avantages que Valence Agglo détaillait, et ce avant même la prise de conscience généralisée des conséquences des changements energétiques et climatiques. Dommage que le maire n'ait pas reprécisé toutes les améliorations attendues pour chacun et pour tous.
Et c'est l'adjoint chargé de l'urbanisme, Vincent Bard,peu disert ces derniers temps sur son domaine de compétence, qui s'est fait le défenseur des pétitionnaires, en développant les reproches adressés directement au maire.
Sur cette intervention, plusieurs remarques:
- En bon juriste, Vincent Bard sait que la commune n'est plus, depuis 2012, en charge de la responsabilité de la collecte des ordures ménagères. C'est le maire Dominique Quet, alors représentant Saint-marcel dans l'exécutif de l'Agglo, qui a dû l'accepter. On se trompe de porte en venant se plaindre ici, on sait que cela n'aura aucune efficacité. les pétitionnaires auraient gagné à aller directement au siège du conseil communautaire!
- Pourquoi utiliser des mots inappropriés et induire des choses inexactes: "il n'y a pas changement mais SUPPRESSION de la collecte... C'est un retour 50 ans en arrière" déclare V. Bard. Avec de tels arguments qui refusent de prendre en compte les évolutions générales on comprend mieux comment les élus ont longtemps fait de Saint-Marcel un village gaulois à l'écart de son environnement!
- Vincent Bard, adjoint important depuis plusieurs décennies à Saint-Marcel, affirme que "la population n'a pas été consultée, comme cela a été le cas en 2017" sur ces questions. Non, en 2017 la population n'a pas été consultée. Sans doute les élus ont ils été informés des évolutions à venir, mais pas la population. Pas plus qu'au même moment, le"Grand Projet" qu'a été la construction et l'implantation d'une nouvelle médiathèque n'a fait l'objet d'aucune information,encore moins d'une consultation malgré les demandes. Le résultat, sur le plan architectural et urbanistique en tous cas, ne semble pas avoir satisfait beaucoup de saint marcelois. Et cette médiathèque est toujours "hors agglo" ne permettant pas aux habitants de profiter des services nombreux des médiathèques de l'Agglo, qu'ils financent!!
En intervenant ainsi, Vincent Bard a voulu se faire le porte parole "d'une vive émotion qui va aller en s'amplifiant". Certains, à tort, y ont vu une menace à peine voilée.
A regarder la vidéo de la séance du conseil municcipal, on peut saluer le calme et la capacité d'écoute du maire, Jean-Michel Valla.

BARD Vincent a dit…

Bonjour,
Je prends connaissance de ce message anonyme et je tiens à féliciter le courage de son auteur
J'ai pour principe d'assumer mes actes et paroles
Je répondrai sans difficulté aux inepties de cet auteur anonyme dès que ce dernier se sera identifié
La clarté dans le débat s'impose
Dans cette attente
bonne journée
Vincent BARD

Anonyme a dit…

Je trouve que “supprimer” la collecte au porte à porte est une régression … en effet les gens avaient bien pris l’habitude de faire le tri et la avec un apport volontaire je parie que le tri c’est fini … les personnes âgées vont amener leurs sacs ? Comment ? Je pense que nos politiques ne réfléchissent pas beaucoup et c’est quand même bien dommage ! De plus en perdant ce service notre facture ne baisse pas au contraire
Voilà …

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