Conseil municipal du 25 septembre

 

Photo conseil municipal du 20 juillet 2023

 

C'était le conseil municipal de la rentrée. Le contenu aurait pu comprendre un plan de travail et les décisions attendues pour le dernier trimestre. Il n'en a rien été. Ce fut un ordre du jour consacré à des décisions (votes à l'unanimité) ou à des présentations rondement menées, qui devaient être enregistrées en conseil. Pour cela 40 mn de monologue du maire suffirent. Le public était représenté par deux personnes.

Comme souvent en pareil cas, il a fallu attendre les "divers" pour nous faire relever la tête (voir en bas de page).

 

 1- Finances :

 

- provisions pour risques : 2300 € pour un risque de non-paiement de frais de cantine. 

 

- budget principal : une modification corrigeant à somme nulle des erreurs d'écriture.

 

2- Foncier EPORA : avenant n°1 concernant l'opération foncière "Jerphanion". Pas de chiffres communiqués par écrit.

 

3- Remboursement voyage scolaire : la SNCF n'a pas accepté d'être payée par mandat administratif (délai trop long). L'école qui a avancé l'argent doit être remboursée.

 

4- Patrimoine : Remboursement de location de salle pour cause d'annulation de l'évènement (1 200 €).

 

5- Économie : ouverture dominicale des commerces en 2024 sur 12 week-end sur le territoire de l'agglo (autorisation à voter si supérieur à 5). 

 

6- Rapport d'activité 2022 de l'agglo : présentation orale succincte du maire. Document public non transmis à la presse. Pourquoi ?

Le maire nous indique qu'il est disponible sur le site de l'agglo. A l'heure où nous écrivons ces lignes il ne figure pas dans les parutions des rapports d'activité de l'agglo.

 

7- Agglo . Finances (CLECT) :

Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (entre l'agglo et les communes pour 2023).

Il s'agit de prendre en compte les charges ou recettes des communes pour une opération particulière, afin d'en tenir compte dans les compensations annuelles.

Pour 2023 trois opérations constatées concernant Romans.

 

8- Agglo. Modifications des statuts : 

Fait suite à la reprise du bâtiment des Clévos par la commune d'Etoile. L'agglo y conduisait des actions de sensibilisation ( sciences, techniques, industrielles).

L'agglo souhaite se donner les moyens de conduire ces actions dans un autre contexte (non précisé), et demande en conséquence une modification des statuts.

 

9- RH. Création de postes : un agent d'entretien supplémentaire (24 h hebdo).

10 - Divers :

Voir le calendrier des manifestations culturelles sur le livret. 

Nous avons retenu par ailleurs:

"Réunion publique sur le changement de collecte des ordures ménagères" avec l'agglo

Mardi 24 octobre à 19h  à l'Espace Culturel Liberté

 

 

Animation Sensibilisation sur les déchets 

mardi 24 octobre après midi (horaire à préciser)

devant l'immeuble des Monettes

avec l'Agglo et Entr. Pizzorno