Le Blog des habitants de Saint Marcel-lès-Valence
et des territoires environnants

CONSEIL MUNICIPAL

Menu léger au conseil municipal de jeudi dernier.
. Instauration d'une Taxe d'Aménagement au titre des opérations de construction. Suite à une loi de 2010, les anciennes taxes TLE sont rempacées par cette nouvelle taxe . Le Conseil doit en préciser le montant. Les anciennes taxes se montaient à un taux de 3 %, le conseil a décidé de fixer la nouvelle taxe à 5 %. Un échange précéda le vote sur l'opportunité d'une telle augmentation. Le maire et son adjoint à l'urbanisme indiquèrent que les autres communes de Valence Agglo, à l'exception sans doute de Montélier, adopetraient le même taux. Les nouvelles constructions entrainent des coûts importants, en réseaux électriques par exemple, pour la commune qui ne dispose pas de marge de manoeuvre. Les taux d'imposition fixés par la commune n'ont pas changé depuis 3 ans alors que des charges s'accroissent. Si des compétences ont été transférées à Valence Agglo, et les ressources corresppndantes, en fait la commune continue à devoir payer des charges liées aux réseaux électriques, trottoirs.... Une représentante de l'opposition demande pourquoi ne pas procéder à des révisions du Plan Local d'Urbanisme  ce qui permettrait à la commune de mieux réguler l'étalement dans le temps des constructions.

Le maire indique que le coût et la durée des études nécessaires pour de telles révisions les rendent difficiles à répéter régulièrement. Au final, le taux de la taxe d'aménagement est adopté ( 4 voix contre).
. Révision du tarif de location des salles communales: le conseil adoptre une actualisation des tarifs pour 2012 de l'ordre de + 2%.
. Le Conseil adopte une délibération dev principe atribuant aux nouvelles associations sportives locales qui utiliseront la nouvelle Halle de sports une subvention forfaitaire et unique de 500 € pour l'achat de petit matériel. La seule demande reçue est celle du Club de Hand Ball récemment créé.
En questions diverses, il est fait un état des embauches locales par l'enseigne Mac Donald's dont l'ouverture est prévue le 5 décembre 2011, 15 jours avant l'ouverture d'une même enseigne à Soyons. A Saint-Marcel 30 candidatures ont été déposées, après sélection 8 personnes ont été définityivement embauchées .
. Suite aux dépots de déchets devant la MJC, un véhicule éconettoyeur de Mac Do est passé tout nettoyer. La semaine de l'ouverture du restaurant il passera deux fois  dans Saint-Marcel. Une convention devrait ensuite être passée entre Mac Do et la commune, l'enseigne étant très attentive au respect de l'enironnement.

.Enfin une projection du film TO BE OR NOT TO BE réalisé par des jeunes de la MJC est faite devant les conseillers , illustration du porgramme Vidéo Citoyenneté. Le volume du son était légèrement insuffisant et il faudra sans doute attendre la. diffusion prochaine sur internet de ce film.  Une manière de se confronter à l'univers réél ou imaginaire des ados d'aujourd'hui, parfois fort éloigné de celui de leurs ainés! 
CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL Reviewed by Coubert on dimanche, novembre 06, 2011 Rating: 5

Aucun commentaire:

Fourni par Blogger.